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Commission de suivi et de contrôle des accords : CR du 8 novembre 2018

par Daphné EBANDA | Jan 25, 2019 | Catégories : Accords collectifs. Étiquettes : ACCORD, ACPNT, COMMISSION DE SUIVI, et CSCA. | 0 Comments

Commission de suivi et de contrôle des accords : CR du 11 octobre 2018

par Daphné EBANDA | Jan 25, 2019 | Catégories : Accords collectifs. Étiquettes : ACCORD, ACPNT, COMMISSION DE SUIVI, et CSCA. | 0 Comments

20180808 HOP Convention PNT HOP signee le 08 08 2018

par Cécile Le Faucheur | Août 8, 2018 | Catégories : Accords collectifs. Étiquettes : ACCORD, ACPNT, et CONVENTION. | 0 Comments

20180628 Hop – Protocole FDM

par Cécile Le Faucheur | Juin 28, 2018 | Catégories : Accords collectifs. Étiquettes : ACCORD, ACPNT, FDM, et PROTOCOLE. | 0 Comments

20180320 HOP – Accord PNT sur la mobilité des PNT HOP de la liste C et conditions associées

par Cécile Le Faucheur | Mar 20, 2018 | Catégories : Accords collectifs. Étiquettes : ACCORD, ACPNT, LISTE C, et MOBILITE. | 0 Comments

20170921 HOP – Avenant n° 1 accord PNT transitoire de mobilité associé à la LCP PNT HOP

par Cécile Le Faucheur | Sep 21, 2017 | Catégories : Accords collectifs. Étiquettes : ACCORD, ACPNT, AVENANT 1, LCP HOP, MOBILITE, et PNT. | 0 Comments

20170301 HOP – Notification accord PNT transitoire de mobilité

par Cécile Le Faucheur | Mar 1, 2017 | Catégories : Accords collectifs. Étiquettes : ACCORD, ACPNT, MOBILITE, NOTIFICATION, et PNT. | 0 Comments

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20161215 HOP – Notification accord PNT évaluations et conditions d’entrée en stage CDB des OPL HOP

par Cécile Le Faucheur | Déc 15, 2016 | Catégories : Accords collectifs. Étiquettes : ACCORD, ACPNT, CDB, CONDITIONS, ENTREE, EVALUATION, et OPL. | 0 Comments

20161124 HOP Notification de l’accord PNT de cadrage sur la methode de travail et au calendrier des négos

par Cécile Le Faucheur | Nov 24, 2016 | Catégories : Accords collectifs. Étiquettes : ACCORD, ACPNT, CALENDRIER, METHODE, SOCLE CONVENTIONNEL, et TRAVAIL. | 0 Comments

20161112 HOP – Avenant a l accord PNT relatif a l organisation d un referendum pour la mise en place d une LCP des pilotes de HOP

par Cécile Le Faucheur | Nov 12, 2016 | Catégories : Accords collectifs. Étiquettes : ACCORD, ACPNT, AVENANT, LCP HOP, ORGANISATION, et REFERENDUM. | 0 Comments