Réunion PAP CSE – Protocole d’accord pré-électoral du Comité Social et Économique
Reunión PAP CSE – Protocolo de Acuerdo Preelectoral del Comité Social et Économique
Motions adoptées au Conseil SNPL AF-TO du 5 janvier 2023
Motions adoptées au Conseil SNPL AF-TO du 5 janvier 2023
Protocole d’accord préélectoral relatif aux élections aux CSE d’Etablissement et au CSE Central 2023 de la Société AF
20191007 – HOP – Protocole d’accord préélectoral pour les élections du CSE au sein de l’UES Hop, Hop Training
Protocole d’accord préélectoral pour les élections du CSE au sein de l’UES Hop!, Hop! Training en date du 7 octobre 2019